Conditions Générales de Ventes
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Les frais de port de l'échange, retour et nouvel envoi, sont à la charge du client et ne seront donc pas remboursés.
Le remboursement sera fait sous déduction des frais forfaitaires de traitement de la commande.
Toute demande d'échange ou de remboursement devra s'effectuer par voie postale à l'adresse de Soap and the City. PRIX DE VENTELes prix sont indiqués en euros toutes taxes comprises. Ils tiennent compte de la TVA applicable, au jour de la commande. Les prix peuvent être modifiés en cas de variation du taux de TVA, en cas d'erreur, ou sur décision du fabricant. IDENTIFICATIONTout client du site devra suivre une procédure d'inscription en ligne lui permettant de passer commande. Les informations demandées sont indispensables pour le traitement et l'acheminement des commandes. Les colis devant être représenté à la livraison suite à une erreur d'identification du client, seront à la charge du client. La validation finale de la commande et/ou la fourniture en ligne du numéro de carte bancaire vaut signature et acceptation expresse de toutes les opérations effectuées sur le site et vaut preuve de la commande conformément aux dispositions de la loi du 13 mars 2000. RESPONSABILITESoap and the City ne saurait être tenue responsable pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatique, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence, ni de l'utilisation non conforme des produits commandés. IMAGES DES PRODUITS
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Le client est informé que le traitement automatisé d'informations, notamment la gestion des adresses e-mail des utilisateurs, a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL sous le numéro 2045750. Conformément à la loi du 6 janvier 1978, l'utilisateur dispose d'un droit d'accès et de rectification des données le concernant. PROPRIETE DES MARCHANDISESSoap and the City demeure propriétaire des marchandises jusqu'au paiement intégral du prix ainsi que des frais annexes et des intérêts s'il en est dû conformément à la loi du 12 mai 1980 et du 13 juillet 1967. LOI APPLICABLELes présentes conditions sont soumises au droit français et aux dispositions du Code de la Consommation relatives à la vente à distance en France. ATTRIBUTION DE COMPETENCEEn cas de contestation relative à l'exécution des clauses et conditions indiquées ci-dessus et à défaut d'accord amiable entre les parties, les Tribunaux de Paris sont seuls compétents. SIEGE SOCIALSOAP AND THE CITY
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